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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 193697
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    Aucun objet numérique

    Emprunts fonds consolidés d'emprunt municipal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193710
    Date :
    1862-1865
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-134-4-F, RG68
    Emprunts fonds consolidés d'emprunt municipal [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Mandats autorisant l'utilisation du grand sceau [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193712
    Date :
    1901-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-136-8-F, RG68
    Mandats autorisant l'utilisation du grand sceau [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Mandats de transfert de prisonniers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193716
    Date :
    1865-1867, 1876, 1904-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-139-3-F, RG68
    Mandats de transfert de prisonniers [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3952 et 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Mandats de la cours des recoder [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193713
    Date :
    1859
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-137-X-F, RG68
    Mandats de la cours des recoder [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Mandats représentatives [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193718
    Date :
    1867-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-141-1-F, RG68
    Mandats représentatives [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3950, C-4019, 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Lettres de grâce accordées à individus Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193719
    Date :
    1818-1838
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-142-3-F, RG68
    Lettres de grâce accordées à individus Haut-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Mandats des prisonniers aliénés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193717
    Date :
    1861-1868
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-140-X-F, RG68
    Mandats des prisonniers aliénés [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3944, 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Mandats ordonnant terres réservées à la dépense [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193711
    Date :
    1865
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-135-6-F, RG68
    Mandats ordonnant terres réservées à la dépense [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Mandats des prisonniers de guerre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193714
    Date :
    1848-1870
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-138-1-F, RG68
    Mandats des prisonniers de guerre [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3965 et 
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